Cadre contractuel
Conditions applicables et CGV
Cette page accueillera les conditions générales de vente des séjours portés et les conditions de nos prestations d'accompagnement.
Accompagnement des porteurs de projets
Chaque accompagnement fait l'objet d'une convention précisant le périmètre retenu, les étapes, les livrables, la durée et les conditions financières.
Séjours à forfait portés
Les séjours vendus dans notre cadre s'accompagnent des informations précontractuelles obligatoires, du contrat de voyage à forfait et des conditions d'annulation correspondantes. Les documents définitifs seront publiés ici avant la première mise en vente.
Informations réglementaires
Les références d'assurance responsabilité civile professionnelle organisateur de séjours, de garantie financière et d'immatriculation Atout France seront indiquées dès leur confirmation.